COMPTE RENDU conseil Municipal du 10/07/2015 - Compte Rendu
10/07/2015





1- Rapport d’activités 2014 CCPR

2- Admission en non valeurs

3- Décision Modificative Budgétaire emprunt SIAGM

4- Décision Modificative Budgétaire: régularisation comptes debilan

5- Médecine professionnelle et préventive

6- Autorisation de rejet dans fossé (SPANC)

7- Casernes des Pompiers communes de Sarzeau et d’Arzon

8- Cantine et Garderie Scolaire

9- Contrat de travail responsable des Mouillages

10- Accessibilité des ERP (Etablissement recevant du Public)

11- Délégations du Maire

12- Questions diverses