COMPTE RENDU conseil Municipal du 28 novembre 2014
28/11/2014






1- Dissolution du SIAGM et Création du Syndicat Mixte de gestion du Parc: (retrait des communes de Baden, Larmor Baden, Plougoumelen, Le Bono, l’Ile aux Moines, la Trinité Surzur

2 - PROPOSITION DE DELIBERATION DES COMMUNES SUR LES ADHESIONS

3 - Création du Syndicat Mixte de gestion du Parc: désignation d’un délégué et d’un suppléant

4 - Dissolution du SIAGM: remboursement anticipé ou transfert de l’ emprunt n° 00026130841

5 - Dissolution du SIAGM: remboursement anticipé ou transfert de l’ emprunt n° 36935047808

6 - Rapport d’activités 2013 de la CCPR

7 - Rapport d’activités 2013 du Syndicat Morbihan Energies

8 - Taxe d’aménagement

9 - Tarifs communaux 2015

10 - Tarifs cantine et garderie 2015

11 - Ratio d’avancement de grade

12 - Décision modificative budgétaire (complément à la DM n°2014-08-29/05)

13 - Modification de la durée hebdomadaire de service du personnel de la cantine et de la garderie

14 - Tableau des effectifs

15 - Indemnité régisseurs Budget

16 - Indemnité régisseurs Budget Mouillages

Questions diverses