COMPTE RENDU conseil Municipal du 01 février 2013
01/02/2013








ORDRE DU JOUR :

1- Prorogation contrat responsable des mouillages

2- Tarifs marché

3- Convention d’utilisation du Domaine Public Départemental en agglomération.

4- Modification délibération du 21 novembre 2008 «Proposition de vente et d’achat de terrains au Conseil Général»

5-Radier de Tascon: convention d’utilisation du D.P.M.

6- Convention de partenariat Semaine du Golfe

7- Plan Local d’Urbanisme de Sarzeau

8- Questions diverses