Conseil Municipal du lundi 25 mars à 18h30. Salle du Conseil
Ordre du jour:
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 5 février 2024,
01 Finances – Compte de gestion 2023 – budget commune
02 Finances – Compte de gestion 2023 – budget mouillages
03 Finances – Compte administratif 2023 – budget commune
04 Finances – Compte administratif 2023 – budget mouillages
05 Finances – Affectation du résultat 2023 – budget commune
06 Finances – Affectation du résultat 2023 – budget mouillages
07 Finances – Taux des taxes communales 2024
08 Finances – Budget primitif 2024 – budget commune
09 Finances – Budget primitif 2024 – budget mouillages
10 Finances – subventions 2024 – budget commune,
11 Finances – fixation de la durée d’amortissements des subventions d’équipements versées
12 RH – tableau des effectifs
13 Convention avec la Compagnie des ports du Morbihan
14 Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’état
15 GMVA – Convention ADS
16 Convention de partenariat entre le Comité de coordination des Association de Saint-Armel et la Commune de Saint-Armel
17 Définition des zones dédiées à l’accélération des énergies renouvelables loi APER
18 Travaux route du Clos Lasné
Informations du Maire :
- Nomination d’un conseiller municipal à la vie associative
- L’arbre des 4 saisons
